Débats du Sénat (Hansard)
Débats du Sénat (hansard)
2e Session, 37e Législature,
Volume 140, Numéro XX
Le vendredi 25 octobre 2002
L'honorable Lucie Pépin, Présidente intérimaire
LE SÉNAT
Le vendredi 25 octobre 2002
La séance est ouverte à 9 heures, la Présidente intérimaire étant au fauteuil.
Prière.
BIBLIOTHÈQUE DU PARLEMENT LANGUES OFFICIELLES EXAMEN DE LA RÉGLEMENTATION
COMITÉS MIXTES PERMANENTS—MESSAGE DES COMMUNES
Son Honneur la Présidente intérimaire informe le Sénat qu'elle a reçu des Communes le message suivant:
Il est ordonné,— Que les Comités mixtes permanents soient composés des membres suivants:
Bibliothèque du Parlement
Membres
Bélanger, Bennett, Bertrand, Borotsik, Catterall, Gagnon (Champlain), Grey, Hill (Macleod), Karygiannis, Lill, Pickard, Plamondon, Saada, Stinson, St-Julien, Telegdi—(16)
Membres associés
Abbott, Ablonczy, Anders, Anderson (Cypress Hills—Grasslands), Bachand (Richmond—Arthabaska), Bailey, Barnes (Gander—Grand Falls), Benoit, Breitkreuz, Brison, Burton, Cadman, Casey, Casson, Chatters, Clark, Cummins, Davies, Day, Doyle, Duncan, Elley, Epp, Fitzpatrick, Forseth, Gallant, Goldring, Gouk, Grewal, Hanger, Harper, Harris, Hearn, Herron, Hill (Prince George—Peace River), Hilstrom, Hinton, Jaffer, Johnston, Keddy, Kenney, Lunn, Lunney, MacKay (Pictou—Antigonish—Guysborough), Mark, Martin (Esquimalt—Juan de Fuca), Mayfield, McNally, Meredith, Merrifield, Mills (Red Deer), Moore, Obhrai, Pallister, Penson, Rajotte, Reid, Reynolds, Ritz, Sauvageau, Schmidt, Skelton, Solberg, Sorenson, Spencer, Strahl, Thompson (New Brunswick Southwest), Thompson (Wild Rose), Toews, Vellacott, Wayne, White (Langley—Abbotsford), White (North Vancouver), Williams, Yelich
Langues officielles
Membres
Bélanger, Bellemare, Binet, Bulte, Castonguay, Gagnon (Québec), Godin, Herron, McTeague, Patry, Sauvageau, Simard, Thibeault (Saint-Lambert)—(13)
Membres associés
Bachand, Barnes (Gander—Grand Falls), Bergeron, Borotsik, Brison, Casey, Clark, Comartin, Doyle, Hearn, Keddy, Loubier, MacKay (Pictou—Antigonish—Guysborough), Mark, Nystrom, Plamondon, Thompson (New Brunswick Southwest), Tremblay (Rimouski-Neigette-et-la Mitis), Wayne
Examen de la réglementation
Membres
Bonwick, Comuzzi, Cummins, Frulla, Grewal, Guimond, Lee, Macklin, Maloney, Martin (Winnipeg Centre), McKay, Myers, St- Hilaire, Thompson (New Brunswick Southwest), Vellacott, Wappel, White (North Vancouver)—(17)
Membres associés: Abbott, Ablonczy, Anders, Anderson (Cypress Hills—Grasslands), Bachand (Richmond—Arthabaska), Bailey, Barnes (Gander—Grand Falls), Benoit, Borotsik, Breitkreuz, Brien, Brison, Burton, Cadman, Casey, Casson, Chatters, Clark, Day, Doyle, Duncan, Elley, Epp, Fitzpatrick, Forseth, Gallant, Goldring, Gouk, Grey, Hanger, Harper, Harris, Hearn, Herron, Hill (Macleod), Hill (Prince George—Peace River), Hilstrom, Hinton, Jaffer, Johnston, Keddy, Kenney, Lanctôt, Lunn, Lunney, MacKay (Pictou—Antigonish—Guysborough), Mark, Martin (Esquimalt—Juan de Fuca), Mayfield, McNally, Meredith, Merrifield, Mills (Red Deer), Moore, Nystrom, Obhrai, Pallister, Penson, Rajotte, Reid, Reynolds, Ritz, Schmidt, Skelton, Solberg, Sorenson, Spencer, Stinson, Strahl, Thompson (Wild Rose), Toews, Wayne, White (Langley—Abbotsford), Williams, Yelich
Qu'un message soit transmis au Sénat afin d'informer les honorables sénateurs des noms des députés qui représenteront la Chambre aux comités mixtes permanents.
ATTESTÉ:
Le greffier de la Chambre des communes,
William C. Corbett
[Traduction]
AFFAIRES COURANTES
ÉTUDE SUR L'ÉTAT DU SYSTÈME DE SOINS DE SANTÉ
DÉPÔT DU RAPPORT FINAL DU COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES SOCIALES, DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE
L'honorable Michael Kirby: Honorables sénateurs, j'ai l'honneur de déposer le troisième rapport du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, rapport final de l'étude sur l'état du système de soins de santé au Canada intitulé«La santé des Canadiens — Le rôle du gouvernement fédéral — Volume six: Recommandations en vue d'une réforme».
Je demande que le rapport soit inscrit à l'ordre du jour de la prochaine séance.
Son Honneur la Présidente intérimaire: Est-ce d'accord, honorables sénateurs?
Des voix: D'accord.
(La motion est adoptée.)
L'honorable Lowell Murray: Merci sénateur, vous pouvez maintenant vous rendre à votre point de presse.
Le sénateur Kirby: Ce n'est que dans une heure.
[Plus tard]
Je peux donner aux sénateurs des renseignements qui pourraient être utiles, à mon avis. Si les sénateurs craignent qu'on leur pose des questions sur le rapport, étant donné la taille de celui-ci, un document concernant les points saillants sera livré à leur bureau avant 9 h 30 et sera affiché sur le Web à environ 9 h 15 ou 9 h 20. Je crois que ce document fournira les renseignements nécessaires pour répondre à toutes les questions qui pourraient être posées. Les sénateurs peuvent lire le rapport en entier à leur convenance, mais je les exhorte à jeter un coup d'oeil au document concernant les points saillants, car il traite de tous les aspects que les médias et d'autres parties intéressées sont susceptibles de soulever.
Le sénateur Murray: Où se trouve le passage qui porte sur la TPS?
Le sénateur Kirby: On n'en parle pas!
[Français]
L'AJOURNEMENT
L'honorable Fernand Robichaud (leader adjoint du gouvernement): Honorables sénateurs, avec la permission du Sénat et nonobstant l'article 58(1)h) du Règlement, je propose:
Que, lorsque le Sénat s'ajournera aujourd'hui, il demeure ajourné jusqu'au mardi le 29 octobre 2002, à 14 heures.
Son Honneur la Présidente intérimaire: La permission est-elle accordée, honorables sénateurs?
Des voix: D'accord.
(La motion est adoptée.)
Le sénateur Robichaud: Honorables sénateurs, avec le consentement unanime des sénateurs, les articles à l'ordre du jour qui n'ont pas encore été abordés pourraient être reportés à la prochaine séance et nous pourrions procéder à l'ajournement.
Son Honneur la Présidente intérimaire: Honorables sénateurs, la permission est-elle accordée?
Des voix: D'accord.
(Le Sénat s'ajourne au mardi 29 octobre 2002, à 14 heures.)